CONSULTEZ AUSSI NOTRE VEILLE DOCUMENTAIRE SUR L'ÉCONOMIE RÉSIDENTIELLE

Bonjour,

Une autre année tire à sa fin, 2008 aura été marquante sous les aspects économique, environnemental et social.  Le Portail mes Sources fait place aujourd’hui à un sujet de l’heure, soit l’acceptation du projet article 59 pour la MRC des Sources. Cette nouvelle réglementation permettra de construire 451 nouvelles résidences dans les 7 municipalités de la MRC des Sources.  D’autre part, à l’exemple de plusieurs municipalités au Québec, de nouveaux projets de développement domiciliaire voient le jour.  Notre veille documentaire vous permettra d’explorer l’article 59 de la MRC des Sources et vous familiariser avec certains projets domiciliaires qui se développent présentement au Québec. Aussi, le chercheur Bernard Vachon apporte plusieurs précisions sur l’importance de l’économie résidentielle (versions audio et écrite).

Le Portail ouvre aujourd’hui une nouvelle section thématique intitulée « Dossiers citoyens », vous y trouverez dans un premier temps le Rapport final du comité de citoyens intermunicipal des Sources concernant le projet Estrie Enviropôle.

En format PDF, vous trouverez le reportage sur la MRC des Sources de la Revue Quorum de la FQM (Fédération québécoise des municipalités du Québec), un portrait de notre territoire.

Nous complétons l’année avec les derniers communiqués de presse reçus à ce jour.

En 2009, verront le jour plusieurs sections thématiques, dont celle de Retour aux Sources qui sera reconfigurée avec le nouveau répertoire des produits locaux.

L’équipe du Portail Mes Sources désire souhaiter à tous un Noël joyeux où la paix et la solidarité seront sources de créativité pour un développement durable (voir le communiqué de presse du fonds de développement durable du CLD des Sources).

À bientôt et bonne lecture,
L’équipe du portail Mes sources

Aide mémoire

Les 11 enjeux du développement durable de la MRC des Sources

1. Améliorer la qualité de l’eau
2. Relever le défi démographique tout en favorisant une cohabitation harmonieuse.
3. Réduire l’empreinte écologique
4. Responsabiliser les entreprises, les institutions et les organisations
5. Accueillir des entreprises responsables
6. Mettre en valeur le patrimoine bâti et paysager
7. Favoriser la relève et la culture entrepreneuriale
8. Intensifier le développement de l’entrepreneuriat d’innovation
9. Favoriser la cohésion sociale
10. Mobiliser les acteurs politiques et stratégiques autour du développement durable
11. Piloter le développement durable

(Extrait du diagnostic dans MRC des Sources : une perspective de développement durable)

L'économie résidentielle : définition d'un concept utile pour penser le développement des territoires ruraux

Lors du dernier Salon de diversification agricole de Saint-Camille, M. Bernard Vachon, géographe et spécialiste en développement local et régional, a prononcé une conférence qui mettait en valeur certaines pistes susceptibles de favoriser le développement du monde rural.

Parmi elles, l'économie résidentielle, ou économie "présentielle", fait l'objet d'une vaste littérature en Europe et est d'un grand intérêt dans une démarche d'occupation du territoire.

Voici quelques extraits de la conférence qui permettent de définir le concept.

« Par "économie résidentielle", on entend l'économie d'un territoire qui dépend de la présence sur ce territoire de personnes disposant de revenus qui ont été générés ailleurs. Ces personnes sont principalement les résidents qui travaillent sur un autre territoire, les personnes retraitées et les touristes. On inclut aussi généralement dans ces revenus ceux qui proviennent de transferts sociaux (allocations familiales, chômage, prestations sociales diverses) et ceux qui proviennent de financements publics (administrations, éducation, affaires sociales). »

Ainsi, un professeur qui s'installe dans un village perçoit un salaire qui provient de l'extérieur de la municipalité, mais consomme localement des biens et services qui stimulent à leur tour l'économie locale et sont créateurs d'emplois.

On différencie ainsi l’économie résidentielle de l'économie de « production », une activité qui crée de la richesse par la production de biens et éventuellement son exportation.

Un moteur économique

Quand l'on regarde autour de soi, on peut concevoir l'importance de cette économie pour les communautés rurales. Que l'on pense aux personnes retraitées, aux villégiateurs, aux travailleurs habitant une communauté, mais travaillant à l'extérieur, aux télétravailleurs, etc. Selon les études citées par M. Vachon, pour certaines régions françaises, l'économie résidentielle représente les 2/3 des emplois.

« Une nouvelle réalité est ainsi apparue: les principaux lieux de la croissance économique (zones métropolitaines, agglomérations urbaines et villes de centralité) ne sont plus nécessairement ceux du bien-être (résidence, vie collective et consommation). Force est de constater que les dynamiques de développement des territoires ne sont plus liées essentiellement aux forces productives. La capacité d'un territoire d'attirer des ménages et ainsi de capter leurs revenus est à la base de l'économie résidentielle qui bouleverse aujourd'hui le destin de plusieurs communautés, tout en procurant des opportunités de développement pour des territoires dont l'économie productive est chancelante, voir inexistante. »

Séduire, attirer et intégrer

« Ainsi, pour plusieurs communautés, plutôt que l'enjeu de la compétitivité, c'est celui de l'attractivité qui apparaîtra le mieux adapté et le plus profitable. Les stratégies axées sur l'attractivité territoriale porteront sur les services offerts aux citoyens, la qualité du cadre de vie, la mise en valeur du milieu naturel et bâti et du patrimoine culturel, etc.

Les territoires qui arrivent à combiner développement productif et attraction-rétention de revenus résidentiels, apparaissent certes comme les plus dynamiques. Stratégiquement, il s'agit de défendre, « si c’est possible », l’économie productive et promouvoir « l'effet économie résidentielle » du transfert de revenus générés sur d'autres territoires. »
 

• Le texte de la conférence de Bernard Vachon lors du dixième Salon de diversification agricole de St-Camille
• "Économie résidentielle et compétitivité des territoires", une étude sur l'importance de l'économie résidentielle en Wallonie (Belgique)
• Le clip audio de la conférence de M. Vachon
   

MRC des Sources décembre 2008 / La municipalité de Wotton possède le plus haut potentiel de développement résidentiel (supérieur à 20 hectares et îlots déstructurés : 109 résidences), suivi de près par Danville (106 résidences).

Développer l’offre domiciliaire dans la MRC des Sources grâce à l’article 59

Une importante décision a été rendue récemment par la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) dans le cadre d'une demande à portée collective faite par la MRC des Sources. Dans toutes les municipalités de la MRC, de nouvelles autorisations de construire ont été accordées permettant à certaines municipalités d'augmenter substantiellement leur offre résidentielle potentielle sur leur territoire. Comme nous l'abordons dans notre thématique, l'établissement de nouveaux résidents est un levier économique important pour une municipalité.

Voici un bref résumé de cette décision et des cartes en appuis pour chacune des municipalités. Pour plus de détails sur l’article 59 et ses effets sur certains terrains, il est important de se référer à l’inspecteur municipal de la municipalité.

Selon la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA), il est nécessaire d’avoir une autorisation de la CPTAQ avant d’implanter une résidence en zone agricole.

L’article 59 de la LPTAA permet à une MRC de soumettre une demande à la CPTAQ afin de cibler, en accord avec les municipalités et l’Union des producteurs agricoles (UPA), des terres à faible potentiel agricole qui pourraient être utilisées à des fins résidentielles en zone agricole, sans avoir à faire de demande d’autorisation à la CPTAQ. Il est à noter que la demande à portée collective concerne les usages résidentiels seulement.

Les cartes qui sont disponibles plus bas présentent les zones qui ont été identifiées et où il serait possible d’implanter une résidence à partir de mai 2009.

Les zones en affectation « rurale » (vert pâle), « forêt » (vert foncé) ou « récréo-touristique » (mauve) permettront désormais la construction d’une résidence si la taille du terrain est supérieure à 20 hectares. Un terrain de plus de 200 hectares pourra être morcelé et sera constructible, mais chacune des parties résultantes doit avoir un minimum de 100 hectares.

Les îlots déstructurés

Les parties en rouge plein, et hachurées en rouge sont une autre catégorie de terrains constructibles, les îlots. Il s’agit de terrains pour lesquels il y avait un regroupement de résidences de faible densité, caractérisé par le morcellement des terres. La nouvelle réglementation permet aujourd’hui de construire une résidence sur les terrains visés s’ils ont un minimum de 3000 m2 ou 4000 m2 et s’ils respectent les autres règlements municipaux. Les îlots « avec morcellement » (rouge plein) peuvent être séparés d’une terre agricole ou d’une terre en affectation « rurale», « forêt » ou « récréo-touristique », tandis que ceux « sans morcellement » ne peuvent l’être. Après morcellement, les terres en affectation devront conserver un minimum de 20 hectares et celles à vocation agricole un minimum de 100 hectares. La nouvelle réglementation ne vient pas modifier les droits acquis déjà existants.

• Le site de la CPTAQ (dans la section "recherche de décision", introduire le no 353018 dans la boîte de recherche)
• Cartes des municipalités de la MRC en regard de la décision de la CPTAQ (6,6 Mo)
   

Tableaux représentants le potentiel de nouvelles résidences pour les 7 municipalités de la MRC des Sources. Le tableau du haut est en lien aux terrains de dimension supérieure à 20 hectares et le tableau du bas en lien aux îlots déstructurés. 

La MRC des Sources à l’honneur dans la Revue Quorum de la FQM

MRC des Sources
La nature à son meilleur

« La protection de l’environnement et la mise en valeur du territoire sont des enjeux chers au cœur des décideurs et de la population de la MRC des Sources. Depuis plusieurs années déjà, divers moyens sont mis en œuvre afin d’assurer que les richesses et la beauté de ce territoire s’inscrivent dans la durée. »

• Un plan de développement social bien ciblé pour pallier la crise
• Une MRC branchée sur la modernité
• Un premier volet du Pacte rural bien rempli
• Un sommet à découvrir.

Voir la suite du reportage en format PDF

C’est au Marché public de la Mante du Carré de Danville que se tenait le 24 novembre, le lancement du catalogue des produits locaux de Retour aux sources. Avec 27 entreprises, ce recueil  voué à l’achat local dans la MRC des Sources, offre près de 200 produits agroalimentaires et artisanaux ainsi que des services.

Il s’adresse aussi bien à des collectivités, des CA d’entreprises, des écoles, des associations  ou des particuliers, que ce soit pour des campagnes de financement, des cadeaux corporatifs, des repas gastronomiques… ou toute occasion où l’achat local peut remplacer avantageusement des produits importés.
 
Chaque fois que vous achetez un de ces produits de  qualité, vous êtes assuré d’encourager une entreprise d’ici ainsi que les emplois qu’elle fournit et vous posez un geste d’écocitoyen, car les services de proximité réduisent notre impact environnemental. De plus, ça permet à l’argent dépensé d’être réinvesti dans le milieu au lieu de profiter à l’extérieur. Nous contribuons ainsi à revitaliser la région et à renforcer sa capacité nourricière.

Retour aux sources est une initiative de l’Alliance des Corporations de développement des Sources. Sa 3e phase, totalisant des investissements de 25 000$, est rendue possible grâce au Pacte rural supra-local accordé par la MRC des Sources, au CLD, aux Caisses Populaires, à la SADC de la MRC, à M. Yvon Vallières Député de Richmond et le MAPAQ, à M. André Bellavance Député de Richmond-Arthabaska, aux municipalités et bien sûr aux Corporations de développement dont l’agent travaille au projet, sans oublier les  producteurs, les  artisans ainsi  que  le  porteur  de Retour aux sources: M. Donald Mercier du Versant Rouge.

• Extrait du manifeste sur l'avenir de l'alimentation
  

Source : Sylvie Berthaud, chargée du projet Retour aux sources
Brin de Vie, St Adrien, 819-828-0302 ou retourauxsourcesmrc@hotmail.com

Le fonds de développement durable du CLD des Sources double grâce à la contribution financière de la Caisse Desjardins des Métaux blancs

Asbestos, le 11 décembre 2008.  Premier CLD au Québec à créer un fonds de développement durable, le CLD des Sources s’allie un partenaire financier de taille. En effet, le fonds de développement durable créé par le CLD des Sources, initialement établi à 100 000 $, s’est vu doublé par la venue de la Caisse Desjardins des Métaux blancs comme partenaire financier. Le fonds atteint maintenant 200 000 $.

Puisqu’il ne s’agit pas d’un fonds récurrent, le CLD des Sources a statué pour une contribution remboursable sans intérêt et le montant maximal pouvant être consenti par le CLD s’établit à 12 500 $ par projet. L’apport de la Caisse Desjardins des Métaux blancs permettra qu’une contribution non remboursable équivalente à celle du CLD, s’ajoute à l’aide financière accordée pour atteindre une contribution totale de 25 000 $ par projet. Mentionnons de plus que les caisses de Saint-Camille, Saint-Georges-de-Windsor et Wotton ont manifesté leur intérêt pour contribuer à un ou des projets d’entreprise en provenance de leurs municipalités respectives.

Cette nouvelle enveloppe fait suite à la démarche entreprise dans la MRC des Sources en matière de développement durable et vient donner des moyens de réaliser des projets de développement durable sur le territoire. Il vise à aider les entreprises, incluant les entreprises d’économie sociale et les organismes à but non lucratif, en leur offrant un support technique et financier pour la réalisation d’un projet ayant un impact significatif en matière de développement durable. « La Caisse Desjardins des Métaux blancs est heureuse de s’associer au CLD des Sources pour permettre à plus d’initiatives de voir le jour dans notre MRC et de donner une aide supplémentaire aux projets de développement durable », nous confie M. Alain Boucher, directeur de la Caisse Desjardins des Métaux blancs.

« Le CLD des Sources apprécie grandement que la Caisse Desjardins des Métaux blancs s’allie aux valeurs portées par le CLD, venant accroître l’enveloppe dédiée au développement durable. Il s’agit là d’une alliance des plus prometteuses et d’un levier important pour de nouvelles réalisations. Nous invitons les entreprises à venir nous rencontrer avec leur projet», nous laisse savoir M. Mario Morand, président du CLD des Sources. Rappelons que les projets privilégiés sont ceux provenant d’entreprises ou d’organismes à but non lucratif qui visent à réduire l’empreinte écologique ou à améliorer la qualité de l’eau.
 

Le 18 décembre dernier, le comité local pour le développement économique de la MRC des Sources a présenté les résultats des démarches faites conjointement avec le Ministère du développement économique, de l’innovation et de l’exportation (MDEIE), auprès de la compagnie ontarienne Arise. Malgré une proposition compétitive pour la tarification d’électricité, la compagnie a opté de mettre en veilleuse son projet de fabrication de particules de polysilicone entrant dans la fabrication de panneaux solaires. Cette production se serait réalisée au sein des installations de Magnola, à Asbestos, propriété de la compagnie Xstrata. Magnola a cessé ses opérations en mars 2003, après seulement 22 mois d’opération, un projet qui avait nécessité 1,2 milliards $ d’investissements.

En fait, Arise comptait obtenir une tarification encore plus avantageuse et certains privilèges au niveau de l’acquisition des bâtiments, bien au-delà des retombées économiques que pouvaient générer cette entreprise. « Nous comprenons la position du gouvernement dans ce dossier » de déclarer le porte parole du comité, M. Mario Morand, président du CLD des Sources. « Il y a des centaines d’entreprises qui négocient leur tarification avec Hydro-Québec, leur processus de fixation des prix est très rigoureux et ne peut donner de passe-droit. C’est l’argent des québécois qui est en jeu. »

Le comité croit toujours au potentiel de ce projet qui pourrait voir le jour à moyen terme, dans un contexte économique différent. Le milieu espère alors être toujours dans la course. « C’est pour cette raison que nous avons demandé une rencontre avec M. Bob Sippel (chef de l’exploitation pour la compagnie Xstrata), afin d’explorer une nouvelle option qui permettrait de maintenir les bâtiments en place, tout en réglant le passif environnemental » de préciser M. Jean-Philipe Bachand, maire d’Asbestos, qui ne cache pas son inquiétude par rapport à l’impact fiscal d’un démantèlement des installations de Magnola.

Le comité est convaincu du potentiel que représentent les installations. Il entend en faire la démonstration et intéresser Xstrata et le gouvernement. « C’est un actif important pour le milieu qui poursuit, via ses organismes de développement, le démarchage et les efforts de diversification économique » d’ajouter M. Morand.

L’électricité au Rang 13, une histoire de Noël de solidarité

En 2003, la municipalité de Saint-Camille se donnait comme objectif d’augmenter sa population de 10% sur une période 10 ans. Cinq ans plus tard, l’objectif sera bientôt atteint, les projets domiciliaires du parc agro-villageois et le projet des fermettes du Rang 13 sont en voie de réalisation. Dans le projet du rang 13, 7 maisons sont en construction actuellement et autant seront mises en chantier l’an prochain, dans 4 ans 26 maisons auront été construites, 80% des nouveaux résidents seront âgés de 25 à 40 ans. Pour ce qui est du parc agro-villageois, 7 des 8 terrains disponibles ont trouvé preneurs.

Ce projet de développement démographique a vu le jour grâce à la municipalité et la corporation de développement socio-économique de Saint-Camille, à l’association Le P’tit Bonheur de Saint-Camille, au projet École éloignée en réseau de l’École Christ-Roi-MELS-CEFRIO, aux citoyens et organismes de Saint-Camille avec leur accueil et bienveillance, à la politique nationale de la ruralité du MAMR-SRQ et au pacte rural de la MRC des Sources, aux municipalités de la MRC des Sources avec leur appui au projet, aux organismes de développement de la MRC des Sources avec leurs soutiens financier et technique, aux différents partenaires citoyens, privés et publics qui ont soutenus la réalisation du projet (Caisses Desjardins, Caisse d’économie Solidaire Desjardins, Coopérative de développement régional de l’Estrie, SCHL, fournisseurs de services locaux et régionaux) et finalement, les nouveaux résidents, les membres de la coopérative de solidarité du Rang 13 et les propriétaires du projet du Parc agro-villageois.

Cinq années ont passé, 4 kilomètres de chemins ont été mis à niveau par la municipalité, 2 km de chemins neufs ont été réalisés par la coop de solidarité du rang 13, 4 km de réseau électrique ont été construits et enfin, après une trentaine d’assemblées générales (en 5 ans), 72 conseils d’administration (en 18 mois), la lumière jaillit dans le rang13 de Saint-Camille.

De 2004 à 2006 le bulletin Mon village sera publié 89 fois pour assurer les communications du projet démographique de Saint-Camille, aussi une veille est réalisée sur les activités communautaires et culturelles de la MRC des Sources. En continuité avec le Bulletin Mon village, le Portail Mes Sources voit le jour en format beta en janvier 2007 pour la foire des villages de Solidarité rurale. Toujours en développement, le portail construit des outils pour le travail en réseau et le partage des connaissances. 

Un grand merci à tous nos partenaires et lecteurs, nous vous souhaitons un Joyeux temps des Fêtes.

Olivier Brière, Sylvain Laroche, Joël Nadeau, Renée Wilsey

Bienvenue dans la MRC des Sources !